Texte d’information sur le traitement des données personnelles des PATIENTS / PROCHES DES PATIENTS

Le texte ci-dessous a été ajouté afin d’informer, dans le cadre des lois mentionnées, les employés, patients et visiteurs de Doç. Dr. Ali Ovayolu. En règle générale, les données personnelles sensibles ne peuvent en aucun cas être enregistrées, utilisées ou transférées sans le consentement explicite de la personne concernée.

1 – Responsable du traitement des données

Vos données personnelles sont traitées par Doç. Dr. Ali Ovayolu, situé à l’adresse Seyrantepe Mah. Abdulkadir Konukoğlu Cd. No:1 Şehitkamil/Gaziantep, en tant que responsable du traitement, conformément à la loi n° 6698 relative à la protection des données personnelles (KVKK), au règlement relatif aux données personnelles de santé et autres législations pertinentes, ainsi qu’aux règlements du ministère turc de la Santé et des autorités compétentes, dans le cadre du texte d’information sur le traitement des données personnelles des patients / proches des patients.

Les informations d’identité institutionnelle de Doç. Dr. Ali Ovayolu, en tant que responsable du traitement des données, sont les suivantes :

Adresse du centre : Seyrantepe Mah. Abdulkadir Konukoğlu Cd. No:1 Şehitkamil / Gaziantep

Téléphone : +90 532 640 40 60

Site internet : https://aliovayolu.com/

Adresse e-mail : ovayolu.ali@gmail.com

Le Doç. Dr. Ali Ovayolu adopte le principe de « protection de la confidentialité des patients » dans la prestation de ses services de santé et, dans ce cadre, respecte les droits relatifs à la vie privée et à la protection des données personnelles tant des patients que de leurs proches.
Conformément à cela, vos données personnelles sont traitées de manière limitée et uniquement dans la mesure nécessaire, en totale conformité avec la Loi sur la protection des données personnelles (KVKK) et l’ensemble des dispositions légales applicables en matière de protection des données personnelles. Elles sont également conservées en toute sécurité et toutes les mesures de sécurité nécessaires sont prises pour prévenir tout accès illégal.
Par le présent texte d’information, il est expliqué dans quel cadre les données personnelles collectées dans le cadre des services fournis par notre cabinet médical sont traitées.

2- Méthode de collecte de vos données personnelles et bases légales du traitement

Vos données personnelles sont collectées par le Doç. Dr. Ali Ovayolu, en tout ou en partie par des moyens automatisés ou non automatisés, faisant partie d’un système d’enregistrement de données, à partir de supports électroniques et/ou physiques.
Cela inclut : les procédures d’enregistrement des patients dans notre cabinet, les formulaires papier et les questionnaires, les consultations médicales effectuées par le médecin, les examens / tests médicaux, ainsi que d’autres échanges que vous pourriez avoir avec le médecin et notre personnel. Sont également concernés : le système de gestion de l’information du cabinet, le site internet du médecin, les canaux de communication (e-mail, téléphone, fax), d’autres plateformes de communication électroniques en ligne et/ou hors ligne, les services postaux / de messagerie, nos comptes sur les réseaux sociaux, les consultations et conseils médicaux ou les services reçus auprès d’établissements de santé partenaires et de laboratoires partenaires et leurs systèmes intégrés, ainsi que les institutions publiques et privées compétentes et leurs systèmes intégrés, et tout autre moyen (canal) pouvant être ajouté ultérieurement.
Ces données sont collectées aux fins suivantes : protection de la santé publique, médecine préventive, diagnostic médical, prestation de soins et de traitement, ainsi que planification et gestion des services et du financement des soins de santé. Elles sont traitées par des personnes ou institutions tenues au secret professionnel, sur la base des motifs juridiques suivants : obligation légale expresse prévue par la loi, conclusion ou exécution d’un contrat, intérêt légitime, obligation légale, établissement, exercice ou défense d’un droit, mise à disposition publique de vos données suite à vos contacts sur les réseaux sociaux, ainsi qu’en présence d’un consentement explicite, dans le cadre des conditions de traitement des données personnelles.

3- Catégories de données personnelles traitées et finalités du traitement de vos données personnelles

Outre vos données de santé, les données personnelles et les données personnelles sensibles figurant dans le formulaire de contact sont traitées :

Vos données d’identité (nom, prénom, numéro d’identité turque (T.C. Kimlik Numarası) et/ou numéro de passeport et/ou numéro d’identité turque temporaire, lieu et/ou date de naissance, état civil, sexe, couverture sociale, profession, numéro de carte d’assurance, numéro d’enregistrement au sein de l’entreprise et/ou numéro d’identification du patient, ainsi que d’autres données d’identité permettant de vous identifier)

Vos données de contact (adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et autres informations de contact, ainsi que les données personnelles obtenues lorsque vous communiquez avec nous par e-mail, courrier ou tout autre moyen)

Si vous les fournissez, vos données financières telles que le numéro de compte bancaire, le numéro IBAN, les informations de carte bancaire, ainsi que les informations de facturation et de facture, seront utilisées uniquement au moment de la transaction demandée par vous et ne seront pas conservées.

Vos données relatives à l’assurance maladie privée ainsi que les informations des organismes payeurs comme l’Institution de sécurité sociale (Sosyal Güvenlik Kurumu) seront traitées dans le but de financer et de planifier les services de santé.

Toutes vos données de santé et informations obtenues lors de la prestation et/ou en conséquence des services de diagnostic médical, de traitement et de soins, y compris mais sans s’y limiter : rapports médicaux des patients, données de diagnostic, données biométriques et génétiques qui ne feront pas l’objet d’un traitement, résultats de laboratoire, résultats de tests, données d’examen, analyses et commentaires du médecin, informations relatives aux rendez-vous, informations sur les prescriptions.

Si vous avez contacté le centre d’appels, l’enregistrement de vos conversations téléphoniques ; si vous avez utilisé le service de parking ou de voiturier, les informations relatives à votre plaque d’immatriculation ; ainsi que vos notifications telles que questionnaires, lettres de remerciement, réclamations, résultats de satisfaction.

Cela inclut également vos données personnelles obtenues lors de l’utilisation de notre site web et de nos applications mobiles, telles que votre adresse IP, les cookies et autres données personnelles, ainsi que vos données de navigation collectées pendant l’utilisation et, el cas échéant, les données médicales que vous transmettez via l’application mobile avec votre consentement.

Vos données personnelles peuvent être traitées, avec ou sans enregistrement, conformément à la Loi n° 6698 sur la protection des données personnelles et au Règlement sur le traitement et la confidentialité des données de santé personnelles. Elles peuvent être enregistrées dans nos archives de manière limitée et en lien avec les finalités indiquées à l’article 4 et, sauf obligation légale, être transférées à des personnes, institutions et organisations mentionnées à l’article 5 avec votre consentement.

Vos données personnelles peuvent être traitées aux fins suivantes :

Identification et vérification de votre identité afin d’empêcher l’accès non autorisé à vos données personnelles par des tiers,

Protection de la santé publique, médecine préventive, réalisation de diagnostics médicaux, prestations de soins et de traitement, ainsi que planification et gestion des services et du financement des soins de santé,

Fourniture de médicaments et/ou de dispositifs médicaux et/ou de matériel médical adaptés à vos besoins,

En cas de prise de rendez-vous, vous informer et/ou vous rappeler votre rendez-vous, et vous fournir des informations à ce sujet,

Partager et répondre aux demandes d’informations auprès du Ministère de la Santé, des systèmes privés de gestion d’informations liés au Ministère de la Santé et d’autres institutions et organismes publics, conformément à la législation.

Partager les informations demandées, notamment par les compagnies d’assurance privées et autres institutions/organismes partenaires dans le cadre du financement des services de santé, ainsi qu’effectuer la vérification d’identité (si vous disposez d’une assurance maladie privée et que vous choisissez de l’utiliser),

Établir une facture pour les services que nous vous fournissons,

Analyser votre utilisation des services de santé et conserver vos données médicales afin d’améliorer et de développer les services de santé que nous proposons, ainsi que répondre à vos questions ou réclamations concernant nos services,

Fournir les informations nécessaires aux organismes de régulation et de contrôle, ainsi qu’aux autorités officielles dans le cadre de leurs demandes et contrôles,

Conserver les informations relatives à vos données de santé, comme l’exige la législation en vigueur.

Mener des activités de promotion et d’information personnalisées et vous permettre d’en bénéficier, ainsi que vous contacter pour vous informer au sujet de nos services,

Le cas échéant, réaliser, améliorer et gérer les services de diagnostic médical, de traitement et de soins, planifier et gérer les services de santé et leur financement, augmenter et analyser la satisfaction des patients, ainsi que d’autres raisons connexes.

Les données personnelles collectées et traitées conformément à la législation applicable peuvent être transférées dans les archives physiques et/ou les systèmes informatiques appartenant au Doç. Dr. Ali Ovayolu et conservées à la fois sous format numérique et physique pendant la durée requise par la loi et les usages.

4- Transfert de vos données personnelles à des tiers situés en Turquie et à l’étranger

Au sein du cabinet médical / de la clinique, vos données personnelles ne sont accessibles qu’à nos employés disposant d’un accès limité et uniquement dans la mesure nécessaire à l’accomplissement de leurs fonctions, et ce dans le cadre des finalités détaillées ci-dessus.

De plus, les données personnelles collectées peuvent être traitées et, le cas échéant, transférées conformément aux articles 8 et 9 de la loi KVKK, dans le cadre des motifs juridiques suivants : obligation légale expressément prévue par la loi, intérêt légitime, obligation légale, établissement, exercice ou défense d’un droit, protection de la santé publique, médecine préventive, réalisation de diagnostics médicaux, prestations de soins et de traitement, ainsi que planification et gestion des services et du financement des soins de santé, par des personnes ou institutions tenues au secret professionnel ou par des institutions et organismes compétents, et, en présence d’un consentement explicite, dans le cadre des conditions légales de traitement des données personnelles.

Les personnes, institutions et/ou organisations autorisées par les dispositions légales applicables, notamment : la Loi fondamentale sur les services de santé n° 3359, le décret-loi n° 663 relatif à l’organisation et aux missions du Ministère de la Santé et de ses institutions affiliées, la Loi n° 6698 sur la protection des données personnelles, le Règlement sur le traitement et la confidentialité des données de santé personnelles et d’autres dispositions légales pertinentes.

À nos fournisseurs, fournisseurs potentiels et à leurs employés, dans le but de fournir des produits et/ou services nécessaires à l’exercice des activités du cabinet médical / de la clinique (par exemple : sécurité sociale, experts-comptables assermentés et conseillers juridiques, prestataires de services informatiques et d’hébergement de données, plateformes utilisées pour la prise de rendez-vous et les consultations).

Conformément aux dispositions légales applicables, notamment la loi KVKK, le Règlement sur les droits des patients et le Règlement relatif aux données de santé personnelles, et dans les cas de nécessité médicale, sur décision de justice ou avec l’autorisation du patient / de ses héritiers légaux, aux membres de la famille / proches du patient, aux accompagnants, mandataires ou représentants légaux et autres tiers autorisés, afin de : informer sur l’état de santé du patient, accompagner le patient, prendre en charge et remettre les effets personnels / médicaments du patient, et effectuer les paiements.

Aux banques, compagnies d’assurance santé privées ou complémentaires partenaires et autres institutions et organisations partenaires, afin de planifier ou réaliser les opérations financières, comptables et d’assurance liées aux services de santé.

À nos partenaires commerciaux, partenaires commerciaux potentiels et à leurs employés (par exemple : laboratoires partenaires et grossistes pharmaceutiques), dans le but d’assurer la continuité des activités du cabinet / de la clinique et d’établir d’éventuelles collaborations.

Aux établissements vers lesquels le patient est orienté / transféré, à d’autres établissements de santé, médecins et personnels médicaux, ainsi qu’aux laboratoires situés en Turquie ou à l’étranger, afin de garantir la réalisation la plus précise possible des processus de diagnostic et de traitement médicaux et d’obtenir des consultations.

Aux plateformes de réseaux sociaux, agences, organes de presse et de médias et aux personnes ayant accès à ces contenus, dans le but de planifier ou réaliser des activités de communication institutionnelle, de publier des articles scientifiques, dans la mesure permise par la législation.

Aux organismes et personnes habilités par la loi (par exemple : Ministère turc de la Santé, directions provinciales de la santé, autres unités affiliées au Ministère de la Santé, Institution de sécurité sociale turque – SGK, tribunaux), afin de remplir les obligations légales du cabinet / de la clinique et d’assurer le suivi des affaires juridiques.

Aux institutions et autres tiers situés en Turquie et à l’étranger, ainsi qu’à leurs représentants légaux, avec lesquels nous collaborons, auxquels nous fournissons des services et/ou auprès desquels nous recevons des services contractuels pour mener nos activités.

Elles peuvent également être partagées avec nos représentants légaux autorisés et les conseillers auxquels nous faisons appel, y compris les avocats, consultants et auditeurs avec lesquels nous collaborons.

Elles peuvent être partagées avec vos représentants légaux autorisés.

5- Durée de conservation de vos données personnelles

Les données personnelles collectées au cours des activités de notre cabinet / clinique sont conservées et supprimées conformément aux principes et procédures de conservation et de destruction établis par notre cabinet / clinique, préparés en conformité avec la Constitution, la Loi KVKK, le Règlement relatif à la suppression, la destruction ou l’anonymisation des données personnelles et d’autres dispositions légales applicables.

Dans ce cadre, vos données personnelles seront détruites si toutes les conditions de traitement des données personnelles énoncées aux articles 5 et 6 de la loi KVKK cessent d’exister. Conformément à cela, vos données personnelles continueront d’être traitées pendant les délais de prescription légaux suivant la fin de votre relation avec notre cabinet. Les données personnelles traitées sur la base de votre consentement explicite seront, quant à elles, détruites lors du premier cycle de destruction si vous retirez votre consentement. Vos demandes concernant la destruction de vos données personnelles sont indiquées à la section 6 du présent texte d’information.

6- Quels sont vos droits au titre de la loi KVKK ?

En tant que titulaire de données personnelles, vous disposez légalement des droits suivants en vertu de l’article 11 de la loi KVKK :

Savoir si vos données personnelles sont traitées ou non,

Si vos données personnelles ont été traitées, demander des informations à ce sujet,

Connaître la finalité du traitement de vos données personnelles et savoir si elles sont utilisées conformément à cette finalité,

Savoir à quels tiers, situés en Turquie ou à l’étranger, vos données personnelles ont été transférées,

Demander la rectification de vos données personnelles si elles ont été traitées de manière incomplète ou incorrecte et demander que l’opération effectuée à ce titre soit notifiée aux tiers auxquels les données personnelles ont été transférées,

Demander l’effacement ou la destruction de vos données personnelles si les raisons nécessitant leur traitement ont disparu, même si elles ont été traitées conformément à la loi et aux autres dispositions légales pertinentes, et demander que les opérations effectuées dans ce cadre, ainsi que celles liées à la rectification de données personnelles incomplètes ou incorrectes, soient notifiées aux tiers auxquels les données personnelles ont été transférées,

S’opposer à ce qu’une décision défavorable vous concernant résulte de l’analyse de vos données traitées exclusivement par des systèmes automatisés,

Demander la réparation du préjudice subi en raison d’un traitement illégal de vos données personnelles.

Pour exercer les droits mentionnés ci-dessus, vous pouvez envoyer votre demande, accompagnée des informations nécessaires permettant de vérifier votre identité et des explications concernant le(s) droit(s) que vous souhaitez exercer au titre de l’article 11 de la loi KVKK n° 6698, à notre adresse indiquée dans le texte d’information par l’intermédiaire d’un notaire ; ou bien la remettre en personne à notre adresse accompagnée des documents et informations permettant d’établir votre identité, ou encore nous l’envoyer par courrier électronique signé électroniquement de manière sécurisée.

En fonction de la nature de votre demande, vos requêtes seront traitées gratuitement dans les plus brefs délais et au plus tard dans un délai de 30 (trente) jours ; toutefois, si l’opération nécessite un coût supplémentaire, des frais pourront vous être demandés conformément au tarif fixé par le Conseil pour la protection des données personnelles. Nous vous rappelons qu’aucune donnée personnelle sensible (par ex. information religieuse ou groupe sanguin) ne doit être incluse dans les documents transmis.

7 – Cas dans lesquels les données personnelles peuvent être traitées sans consentement explicite conformément à la loi KVKK :

Conformément à l’article 5 de la loi KVKK et à l’article 7 du Règlement, vos données personnelles mentionnées ci-dessous peuvent être traitées sans votre consentement explicite dans les cas suivants :

Dans les cas expressément prévus par la loi,

Lorsque, en raison d’une impossibilité matérielle, vous êtes dans l’incapacité de donner votre consentement en tant que titulaire des données ou lorsque votre consentement n’a pas de validité juridique, et qu’il est nécessaire de traiter vos données personnelles pour protéger votre vie ou votre intégrité corporelle ou celles d’autrui,

Lorsque le traitement de vos données personnelles est nécessaire à la conclusion ou à l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie, à condition qu’il soit directement lié à ce contrat,

Lorsque le traitement est nécessaire pour respecter une obligation légale,

Si vos données personnelles ont été rendues publiques par vous-même,

Lorsque le traitement des données est nécessaire pour l’établissement, l’exercice ou la défense d’un droit,

Les données personnelles relatives à la santé peuvent être traitées sans le consentement explicite de la personne concernée et transférées aux institutions et organismes compétents conformément à la loi et au règlement applicable, par des personnes ou organismes soumis à l’obligation de confidentialité, aux fins de la protection de la santé publique, de la médecine préventive, du diagnostic médical, des services de traitement et de soins, ainsi que de la planification et de la gestion des services de santé et de leur financement.

Pour les patients, leurs représentants légaux, tuteurs, parents des enfants patients n’ayant pas la capacité de discernement, ainsi que pour les autres proches des patients ; c’est-à-dire les personnes s’adressant à Doç. Dr. Ali Ovayolu pour recevoir des services de santé :

En principe, les personnes concernées reconnaissent avoir pris connaissance et compris l’intégralité du texte d’information ci-dessus, préparé conformément à la loi sur la protection des données personnelles (KVK). Elles confirmeront ce texte abrégé contenant les dispositions prévues par la KVKK ou pourront, en dehors des obligations imposées par l’activité médicale et la loi, notifier par écrit qu’elles ne souhaitent pas que leurs données personnelles sensibles soient partagées par quelque institution ou personne que ce soit. En principe, les données personnelles ne peuvent en aucun cas être enregistrées, utilisées ou transférées sans le consentement explicite de la personne concernée.